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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.T.C
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LE CAP HORN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAP HORN
"E.T.C." SARL

Numéro de dépôt :
97697595
Date de dépôt :
29/09/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2007

Présentation de la marque LE CAP HORN

Déposée le 29 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.T.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CAP HORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.T.C domicilié(e) SIEGE SOCIAL, VILLAGE MAISTRE, 73000 MONTAGNOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me DOMINIQUE BOUCHET - France.

La marque LE CAP HORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAP HORN est expirée depuis le 29 septembre 2007.

E.T.C a également déposé les autres marques suivantes : EAGLE , NATURA CONCEPT


"E.T.C." SARL - SIEGE SOCIAL, VILLAGE MAISTRE, 73000 MONTAGNOLE - France


Me DOMINIQUE BOUCHET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Vêtements, chaussures, chapellerie.